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Le Passeport énergétique, c’est quoi?

Au Luxembourg, un certificat de performance énergétique (CPE), aussi appelé passeport énergétique ou Energiepass, est un label de qualité qui atteste la performance énergique de votre logement.

Le passeport énergétique évalue votre bien sous trois aspects :

• la classe de performance énergétique est déterminée en fonction du besoin en énergie primaire. Le besoin en énergie primaire tient compte de l’enveloppe thermique ainsi que des installations techniques du bâtiment. De plus, il tient compte de l’aspect environnemental de la source d’énergie utilisée
• la classe d’isolation thermique est déterminée en fonction du besoin en chaleur de chauffage. Le besoin en chaleur de chauffage tient compte de la qualité thermique des murs, toits, dalles et des fenêtres ainsi que du type de construction, de la qualité d’exécution et de l’orientation du bâtiment.
• la classe de performance environnementale correspond aux émissions de CO2 de l’immeuble.

Le certificat de performance énergétique a une durée de 10 ans, cependant dans certains cas il peut être intéressant de réaliser un nouveau passeport afin de valoriser les travaux effectués.

L’expert calcule le passeport énergétique suivant la réglementation en vigueur. Le règlement grand-ducal du 9 juin 2021 fixe notamment la méthode de calcul de la performance énergétique des bâtiments, les exigences à atteindre et le process de certification.

Quand ai-je besoin d’un Passeport énergétique?

Un CPE est obligatoire dans les cas suivants:

• Lors d’un changement de propriétaire (vente de l’habitation) ou d’un changement de locataire (mise en location). L’annonce immobilière doit indiquer les classes de performance.
• Nouveau bâtiment soumis à autorisation de construire
• Modification d’un bâtiment existant nécessitant une autorisation de construire (exemple: extension)
• Transformation ou rénovation ne nécessitant pas d’autorisation mais modifiant le comportement énergétique du bâtiment de façon substantielle
• Lors de la modification des installations technique du bâtiments (>1500€ pour une maison et >3000€ pour une résidence)

Le cas des bâtiments résidentiels

Un bâtiment est défini comme résidentiel lorsque plus de 90% de sa surface est destinée à des fins d’habitation.

On distingue deux cas différents:

• Les bâtiment existants: dans le cas d’un bâtiment existant, le passeport énergétique est une photographie de la performance énergétique du bâtiment à un moment donné. Il n’y a donc pas de seuil minimal à atteindre et la réalisation du passeport n’implique pas la réalisation de travaux d’amélioration.
• Les bâtiments neufs: dans le cas de bâtiment neuf, la réglementation impose un certain niveau de performance à atteindre. Un premier passeport énergétique est établi lors de la phase étude (CPE phase planification), il est joint à la demande d’autorisation de construire, celui-ci vise à s’assurer que la réglementation est bien respectée. Un deuxième CPE est réalisé lorsque la construction est terminée (CPE phase AsBuilt), celui-ci à pour objet d’assurer que la construction a été réalisée conformément à ce qui était planifié initialement.

A noter que des exigences sont aussi d’application dans les cas de modification, transformation ou rénovation d’un bâtiment.

Qui peut réaliser un passeport énergétique?

Les experts pouvant établir un CPE sont:

• Les architectes et ingénieurs-conseils inscrit à l’OAI
• Les personnes agrées (Experts) par le ministre de l’énergie.

La liste des experts agrées est disponible sous ce lien.

Zephi Energy est agrée sous le n° LUXEEB.R.00208 pour la réalisation d’energiepass résidentiels.

Quel est le prix d’un passeport énergétique?

Le prix d’un CPE dépend fortement de la typologie du bâtiments à certifier.

Voici un exemple de tarif chez Zephi Energy:

• Maison unifamiliale <250m² avec plans disponibles : 415€ HTVA
• Maison unifamiliale >250m² sans plans disponibles: 565€ HTVA
• Résidence de 6 appartements avec plans disponible: 835€ HTVA

Déjà un CPE à 415€ chez Zephi Energy

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